IMPORTANT – VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT ET COMPRENDRE CES CONDITIONS DE VENTE ET D’UTILISATION AVANT D’ACCÉDER AU SITE, DE L’UTILISER OU DE PASSER UNE COMMANDE VIA NOTRE SITE INTERNET. CES CONDITIONS COMPORTENT DES EXCLUSIONS DE GARANTIES ET DES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ (VOIR LES SECTIONS 15 ET 16). CES CONDITIONS CONSTITUENT UNE BASE ESSENTIELLE DE NOTRE ACCORD. VEUILLEZ IMPRIMER ET CONSERVER UNE COPIE DE CET ACCORD POUR VOS DOSSIERS.

CES CONDITIONS CONSTITUENT UNE BASE ESSENTIELLE DE NOTRE ACCORD. VEUILLEZ IMPRIMER ET CONSERVER UNE COPIE DE CET ACCORD POUR VOS DOSSIERS.

Votre utilisation du site https://qartelshop.com, y compris de ses sous-domaines, sites affiliés et applications mobiles (désignés collectivement comme le « Site »), appartenant à et exploités par Qartel (« Prime Spring Limited », « Qartel », « nous », « notre », « nos »), est régie par les politiques, conditions et modalités énoncées ci-dessous. Veuillez les lire attentivement. Nous mettons le Site à votre disposition, y compris toutes les informations, outils, produits et services disponibles via celui-ci, sous réserve de votre acceptation de l’intégralité des conditions, politiques et avis stipulés ici. En accédant au Site, en l’utilisant ou en passant une commande, vous acceptez les présentes conditions. Si vous n’acceptez pas entièrement ces conditions générales, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce Site, sous quelque forme que ce soit.

Les présentes Conditions de vente et d’utilisation sont régies par les lois de l'État du Delaware (États-Unis).

CET ACCORD CONTIENT DES DISPOSITIONS RELATIVES À L’ARBITRAGE ET À LA RENONCIATION AUX ACTIONS COLLECTIVES QUI SUPPRIMENT VOTRE DROIT À UNE PROCÉDURE DEVANT UN TRIBUNAL, À UN PROCÈS DEVANT UN JURY ET À PARTICIPER À UNE ACTION COLLECTIVE. L’ARBITRAGE EST OBLIGATOIRE ET CONSTITUE LE SEUL RECOURS POUR TOUT LITIGE, SAUF MENTION CONTRAIRE DANS LA SECTION 17 OU EN CAS DE DÉSINSCRIPTION DE VOTRE PART. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS RELATIVES À LA RÉSOLUTION DES CONFLITS EN SECTION 17, QUI DÉCRIVENT VOTRE DROIT DE VOUS DÉSINSCRIRE.

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour et/ou modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter cette page régulièrement afin de prendre connaissance des éventuels changements. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications constitue une acceptation ferme et définitive de ces changements.

1. UTILISATION DU SITE INTERNET

En utilisant ce site Web et en acceptant les présentes Conditions, vous déclarez être âgé(e) au minimum de la majorité légale dans votre État ou province de résidence. Si vous passez commande en dehors des États-Unis ou du Canada, vous déclarez avoir au moins 18 ans. En accédant au site, vous confirmez avoir la capacité juridique de conclure un contrat contraignant avec nous, avoir lu le présent Accord, et en comprendre et accepter les termes.

2. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET SÉCURITÉ DES DONNÉES

Notre politique de confidentialité est accessible via le premier pop-up. Elle fait partie intégrante des présentes Conditions, par référence, et constitue un élément essentiel du présent Accord.

3. CONDITIONS GÉNÉRALES ET RESTRICTIONS DE CONDUITE DES UTILISATEURS

Tous les éléments de notre site sont protégés par les lois sur le droit d’auteur, les marques déposées et d’autres lois sur la propriété intellectuelle applicables aux États-Unis et à l’international. Le téléchargement ou l’utilisation du site ou de son contenu ne vous confère aucun droit de propriété ni autre droit d’utilisation non expressément autorisé.

Vous vous engagez à ne pas utiliser ou tenter d’utiliser le site ou ses produits/services à des fins illégales ou non autorisées. Vous vous engagez également à ne pas commettre d’actes illégaux sur ou via le site, notamment (sans s’y limiter) : piratage ou attaque numérique/physique contre le site ; publication de contenus vulgaires, injurieux, obscènes ou diffamatoires ; incitation d'autrui à des activités illégales ; violation de toute réglementation, loi ou ordonnance locale, nationale ou internationale ; atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Qartel ou de tiers ; harcèlement, discrimination ou diffamation fondée sur le genre, l’orientation sexuelle, la religion, l’origine ethnique, la race, l’âge, la nationalité ou un handicap ; soumission d’informations fausses ou trompeuses ; téléchargement ou diffusion de virus ou de tout autre code malveillant ; collecte non autorisée de données personnelles d’utilisateurs ; tentative de contourner ou de perturber les fonctionnalités de sécurité du site ; tout autre acte illégal.

Qartel LLC se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au site ou à ses services si elle estime que vous : ne respectez pas les présentes Conditions de vente ; fournissez des informations fausses, inexactes ou incomplètes lors de l'inscription ; adoptez une conduite portant atteinte aux intérêts ou aux droits de Qartel, de ses services ou de ses biens ; ou pour toute autre raison, avec ou sans préavis.

Qartel se réserve également le droit d’exercer tout autre recours légal à sa disposition.

4. PRODUITS VENDUS POUR UNE UTILISATION PERSONNELLE UNIQUEMENT

Vous acceptez en outre que tout produit ou service que vous achetez auprès de Qartel sur ou via le Site Web soit utilisé uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous vous engagez à ne pas revendre, redistribuer, modifier ou exporter tout produit commandé sur le Site Web. Vous acceptez de suivre toutes les instructions fournies concernant tout produit acheté sur le Site Web.

Il vous est interdit de consulter et/ou de commander des articles depuis le Site Web lorsque cette consultation ou commande est interdite par la loi dans votre pays de domicile, de résidence ou votre lieu de présence physique.

5. EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Bien que nous nous efforcions de fournir des informations exactes et à jour sur notre Site Web, certaines informations peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour les informations ou d'annuler des commandes si une information sur le Site Web ou sur tout site connexe est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après la soumission de votre commande).

Nous faisons tout notre possible pour afficher aussi fidèlement que possible l’apparence, les couleurs, les textures ou les finitions de nos produits apparaissant sur le Site Web. Ce que vous voyez dépend de votre écran et de votre équipement informatique, et nous ne pouvons garantir que les images des produits reflètent fidèlement les marchandises réelles. Veuillez consulter notre Politique de retour et de remboursement si vous n’êtes pas satisfait de votre achat, ou contactez-nous pour plus d’informations sur la manière dont nous pouvons répondre au mieux à votre demande. Vous pouvez également nous écrire à l’adresse : info@qartel.co.

Ce Site Web peut contenir certaines informations historiques. Ces informations historiques ne sont, par définition, pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce Site Web à tout moment, sans toutefois être tenus de mettre à jour les informations qu’il contient. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les éventuelles modifications apportées à notre Site Web.

6. MODIFICATIONS DU SITE WEB ET DES PRIX

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre l'accès au Site Web (ou à toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment, sans préavis. Nous ne saurions être tenus responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, suspension ou interruption de l'accès au Site Web. Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le Site Web. Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et sont soumis à notre Politique de retour et de remboursement.

Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Sauf indication contraire, tous les prix sont affichés hors taxes de vente ou taxes sur la valeur ajoutée. Les droits ou taxes imposés par les autorités douanières d'importation restent entièrement à votre charge et ne font en aucun cas partie des présentes Conditions. Toute offre de produit ou de service faite sur ce Site Web est nulle là où la loi l’interdit.

7. PAIEMENT

Tous les frais sont indiqués en dollars américains (USD).

En nous transmettant vos informations de paiement, vous déclarez et acceptez que :

 (i) vous êtes pleinement autorisé à utiliser cette carte ou ce compte ;

 (ii) toutes les informations de paiement fournies sont complètes et exactes ;

 (iii) vous serez responsable de tous les frais liés à l'utilisation de la carte ;

 (iv) des fonds suffisants sont disponibles pour nous payer les montants dus.

Nous, ainsi que nos prestataires de services de paiement tiers, pouvons demander et recevoir des informations mises à jour concernant votre carte de crédit de la part de l’émetteur de celle-ci, telles que de nouveaux numéros de carte ou des dates d’expiration actualisées lorsque votre carte arrive à expiration. Si de telles informations mises à jour nous sont fournies, nous mettrons à jour les informations de votre compte en conséquence. Votre émetteur de carte peut vous offrir la possibilité de refuser que ces informations soient partagées avec des commerçants et prestataires de paiement tiers. Si vous souhaitez refuser ce service de mise à jour, vous devez contacter directement l’émetteur de votre carte.

Nous ne sommes pas responsables des frais ou commissions que votre banque ou l’émetteur de votre carte peuvent appliquer. Si votre banque ou émetteur de carte annule un paiement effectué par carte, nous pourrons vous facturer directement et demander un règlement par un autre moyen, y compris par l'envoi d'un relevé par courrier.

Les présentes Conditions s’appliquent à tous les paiements effectués par carte ou par tout autre moyen, que les paiements futurs soient perçus automatiquement ou à une date ultérieure convenue, telle qu’indiquée sur notre Site Web. L’annulation, la contestation ou l’annulation d’un paiement par carte ne constitue pas une annulation de vos obligations de paiement en vertu des présentes Conditions.

8. PASSATION ET ACCEPTATION DE COMMANDE

Votre confirmation de commande électronique, ou toute autre forme de confirmation, ne constitue pas une acceptation définitive de votre commande de notre part. Nous nous réservons le droit d’accepter ou de refuser l’expédition à toute personne, pour quelque raison que ce soit. Les produits sont également soumis à disponibilité. Étant donné qu’il peut y avoir un délai entre le moment où vous passez votre commande et celui où elle est acceptée, la disponibilité d’un article peut changer. Si nous refusons votre commande ou si un article devient indisponible avant que la commande ne soit acceptée, nous vous en informerons dès que possible et un remboursement sera effectué sur votre mode de paiement initial.

Vous comprenez et acceptez que nous ne serons pas tenus responsables de toute perte ou tout dommage résultant de notre refus de vous fournir un produit ou un service. Nous nous réservons le droit de demander des informations supplémentaires avant de traiter toute commande.

9. PROGRAMME ABONNEMENT & ÉCONOMIES

9.1. Si vous allez sur le site pour acheter un produit, vous pouvez avoir l'option d'acheter un produit une seule fois ou de vous inscrire à notre Programme Abonnement & Économies pour certains produits, lorsque disponible. Si vous souscrivez à un abonnement, il sera facturé automatiquement selon l'intervalle de facturation ou le planning que vous avez choisi, ainsi que le mode de paiement que vous avez fourni lors de l'achat de l'abonnement, jusqu'à ce que vous annuliez l'abonnement. Nous pouvons utiliser un mise à jour automatique de compte pour mettre à jour vos informations de paiement si celles-ci changent, auquel cas votre renouvellement sera facturé sur les informations mises à jour. Si vous souhaitez poser une question sur la facturation ou annuler votre abonnement, vous pouvez le faire à tout moment. Vous devez annuler votre abonnement quarante-huit (48) heures avant la prochaine date de facturation pour ne pas recevoir votre commande suivante. Vous pouvez annuler votre abonnement en contactant le support client par email à info@qartel.co ou via votre portail personnel.

9.2. Les membres d'essai PrimeDiscounts peuvent bénéficier d'une adhésion gratuite de 30 jours. La partie payante de votre adhésion commencera 30 jours après le début de l'essai. Nous continuerons à facturer votre mode de paiement mensuellement pour les frais d'adhésion jusqu'à ce que vous annuliez. Pour annuler votre abonnement, envoyez un email à info@qartel.co ou annulez-le dans votre portail personnel. Les abonnements mensuels à Prime Rewards se renouvellent automatiquement chaque mois au prix de détail indiqué, sauf si l'acheteur de l'abonnement envoie un email à info@qartel.co pour notifier la société de son souhait d'annuler ou s'il annule l'abonnement dans le portail personnel.

9.3. Les frais pour les produits, services, abonnements de Qartel, ainsi que tout autre frais que vous pourriez engager en lien avec l'utilisation du service, tels que les taxes, seront facturés sur votre mode de paiement. La durée de votre cycle de facturation dépendra du type de produit ou d'abonnement que vous avez acheté. Dans certains cas, votre date de paiement peut changer, par exemple si votre mode de paiement n'a pas été validé, si vous changez de plan d'abonnement ou si votre adhésion payée a commencé un jour qui ne se trouve pas dans un mois donné.

9.4. Modifications du Prix et des Plans d'Abonnement. Nous nous réservons le droit de modifier nos plans d'abonnement ou d'ajuster les prix de nos services ou de tout composant de ceux-ci de la manière et à tout moment que nous jugeons approprié, à notre seule discrétion. Sauf disposition contraire expressément prévue dans ces Conditions Générales de Service, toute modification de prix ou de plan d'abonnement prendra effet après vous en avoir informé.

10. EXPÉDITION

Qartel expédie vers des adresses situées aux États-Unis et à l’international. Veuillez consulter notre page Politique d’expédition pour plus d’informations concernant le traitement des commandes, les délais de préparation, les délais de livraison et les transporteurs commerciaux utilisés par Qartel.

Une adresse de livraison exacte et un numéro de téléphone valide sont requis. Nous ne sommes pas responsables des retards ou des pertes d’expédition résultant d’une adresse incorrecte saisie lors de la commande. Si vous constatez une erreur après avoir soumis votre commande ou si vous souhaitez l’annuler avant qu’elle ne soit expédiée, veuillez contacter immédiatement notre service client par e-mail à info@qartel.co. Vous devez nous contacter le plus rapidement possible afin que nous puissions tenter de modifier ou d’annuler votre commande en attente. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que nous pourrons modifier votre commande selon vos instructions.

Les produits et services de ce Site Web ne sont actuellement pas disponibles (et les serveurs du Site Web ne sont pas accessibles) dans les pays suivants : Biélorussie, Cuba, Érythrée, Iran, Corée du Nord, Irak, Syrie, Venezuela, Yémen, Congo, République centrafricaine, ainsi que dans les régions suivantes : Crimée – région d’Ukraine, secteur industriel russe. Cette liste est susceptible d’être modifiée à tout moment, sans préavis. Nous nous réservons le droit de refuser l’expédition de produits et la fourniture de services vers ces pays/régions, que cette liste soit ou non à jour, en conformité avec les sanctions de l’OFAC, de l’EAR et de l’ITAR en vigueur à tout moment.

De plus, ce Site Web n’a pas pour vocation de fournir des produits et/ou services aux gouvernements ou à leurs employés.

11. CONFIRMATION DE LIVRAISON

Étant donné que de nombreux événements peuvent survenir à votre adresse de livraison et échappent à notre contrôle, vous acceptez que toute confirmation de livraison fournie par le transporteur soit considérée comme une preuve suffisante de livraison au titulaire de la carte, même en l'absence de signature.

12. GARANTIE SATISFAIT OU REMBOURSÉ

12.1. Qartel offre une garantie « Satisfait ou remboursé » sur certains achats ponctuels effectués directement sur le site https://qartelshop.com, valables pendant quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date de commande, pour un remboursement intégral conformément aux conditions précisées dans notre Politique de retours et remboursements. Les achats ne remplissant pas les conditions de cette garantie sont soumis à notre politique standard. Pour demander un remboursement dans le cadre de cette garantie, veuillez envoyer un e-mail à info@qartel.co.

12.2. Qartel remboursera l'intégralité du montant de l'achat pour toutes les demandes de remboursement approuvées. Les remboursements seront effectués sur la même carte de crédit ou méthode de paiement utilisée lors de la commande.

13. POLITIQUE STANDARD DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT

Qartel souhaite que vous soyez pleinement satisfait de votre expérience avec nous. C’est pourquoi nous avons facilité le retour ou l’échange de produits. Si vous n’êtes pas satisfait de notre produit, ou s’il arrive endommagé, veuillez consulter notre Politique de retours et remboursements détaillée.

Une fois le produit retourné reçu par notre service d’expédition, le traitement du remboursement prend généralement entre 7 et 10 jours ouvrables. Après traitement, il peut s’écouler jusqu’à 30 jours avant que le remboursement n’apparaisse sur votre compte, selon les délais de votre établissement financier.

14. RÉSEAUX SOCIAUX

Cette section s’applique à toute personne interagissant avec notre présence sur les réseaux sociaux, y compris les sections de commentaires, les fils d’actualité et autres éléments visibles sur Facebook, Instagram, YouTube, Pinterest, Twitter, Google+, LinkedIn, ou tout autre réseau social tiers que nous pourrions utiliser (« Présence sur les Réseaux Sociaux »).

Les sites et plateformes hébergeant notre Présence sur les Réseaux Sociaux ne sont pas contrôlés par nous et disposent donc de leurs propres politiques de confidentialité et conditions d’utilisation. Les commentaires et opinions exprimés par les utilisateurs sur ces réseaux sociaux leur appartiennent et ne reflètent pas les opinions de Qartel. Nous ne sommes en aucun cas tenus de surveiller ou de supprimer les commentaires des utilisateurs. Si vous voyez une publication ou un commentaire offensant ou inapproprié sur nos Réseaux Sociaux, vous devez le signaler à l’exploitant du site ou de la plateforme concernée, selon les procédures prévues à cet effet.

15. EXCLUSION DE GARANTIES

Sauf disposition contraire prévue par la loi, ce site web et tous les produits fournis le sont « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de titre ou les garanties implicites de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier. Nous ne garantissons pas, et déclinons expressément toute garantie ou déclaration relative à la fiabilité, à la ponctualité, à la qualité, à la pertinence, à la disponibilité, à l’exactitude et/ou à l’exhaustivité de toute information sur ce site.

Nous ne garantissons pas, et déclinons expressément toute garantie que :

 (a) nos produits, services, informations ou tout autre contenu acheté ou obtenu via le site répondront à vos besoins ou attentes ;

 (b) le site ou le(s) serveur(s) qui le rendent accessible sont exempts de virus ou d’autres éléments nuisibles.

Toutes les conditions, déclarations et garanties — qu’elles soient expresses, implicites, légales ou autres — y compris, sans s’y limiter, toute garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de non-violation des droits de tiers, sont expressément exclues dans toute la mesure permise par la loi applicable.

16. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

Sauf disposition contraire prévue par la loi, en aucun cas Qartel, ni aucun de ses dirigeants, administrateurs, actionnaires, employés, contractants indépendants et/ou agents, ne pourra être tenu responsable de dommages indirects, spéciaux, accessoires, exemplaires, consécutifs, punitifs ou autres, ni de frais, coûts ou réclamations résultant de ou liés au présent accord, à la politique de confidentialité, aux produits, ou à l’utilisation ou tentative d’utilisation du site web ou de tout produit par vous-même ou un tiers, que Qartel ait été ou non informée de la possibilité de tels dommages, frais ou réclamations.

Cela inclut, sans limitation :

 – la perte d’utilisation,

 – la perte de bénéfices,

 – la perte de données,

 – la perte de clientèle,

 – le coût de l’obtention de services ou produits de remplacement,

 – ou tout autre dommage indirect, spécial, accessoire, punitif ou consécutif.

Cela s’applique quel que soit le fondement de la responsabilité invoqué, que ce soit pour rupture de contrat, délit (y compris négligence ou responsabilité stricte), garantie ou autre.

Si, en dépit des limitations ci-dessus, Qartel devait être jugée responsable en vertu de quelque théorie que ce soit, sa responsabilité totale et votre recours exclusif seront limités à 500,00 USD. Cette limitation s’appliquera à toutes les réclamations, que Qartel ait ou non été informée de la possibilité de tels dommages ou réclamations.

Note : Certains États ou juridictions n’autorisent pas l’exclusion de certaines garanties. Il se peut donc que certaines exclusions ci-dessus ne s’appliquent pas à vous et que vous bénéficiiez de droits supplémentaires.

17. RÉSOLUTION DES LITIGES PAR ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET RENONCIATION AUX ACTIONS COLLECTIVES

Veuillez lire attentivement cette disposition ; elle vous oblige à soumettre à l’arbitrage tout litige ou réclamation entre vous et Qartel sur une base individuelle.

Vous acceptez que tout litige ou réclamation découlant de ou lié à cette clause d’arbitrage, à la politique de confidentialité de Qartel, aux conditions de vente, aux pratiques publicitaires ou marketing, ou aux produits ou services de Qartel soit soumis à un arbitrage obligatoire, final et confidentiel devant un arbitre unique, administré par l’American Arbitration Association (« AAA ») selon ses règles d’arbitrage à la consommation. Cette clause est régie par le Federal Arbitration Act (« FAA »), 9 U.S.C. §§ 1-16, et l’arbitre sera lié par ses termes. L’arbitre a l’autorité exclusive pour déterminer si un litige est arbitrable. L’arbitre appliquera le droit substantiel de l’État du Delaware, dans la mesure compatible avec le FAA, et pourra accorder tous les recours disponibles dans une action individuelle, y compris, sans limitation, des dommages compensatoires, statutaires et punitifs, des mesures déclaratoires, injonctives et autres mesures équitables, y compris des injonctions publiques, ainsi que les frais d’avocat et coûts lorsque prévus par le droit applicable. L’arbitre ne pourra résoudre que des litiges entre vous et Qartel et ne pourra pas regrouper des réclamations ou procédures sans consentement. L’arbitre ne peut pas entendre de recours collectif ou représentatif. Si un tribunal ou arbitre juge qu’une partie de cette clause ne peut être appliquée pour une demande particulière, alors cette demande devra être portée devant un tribunal, les autres devant arbitrage.

Nonobstant ce qui précède, vous acceptez que Qartel puisse engager une action contre vous devant les tribunaux étatiques ou fédéraux du Delaware pour obtenir des mesures injonctives, équitables ou autres liées à toute violation ou usage abusif de ses droits de propriété intellectuelle, et que ces juridictions sont compétentes à votre égard.

À moins d’exercer votre droit de retrait dans les 30 jours suivant votre achat, vous renoncez à : (a) faire décider votre litige par un tribunal ou jury ; (b) obtenir des informations avant l’audience comme en justice ; (c) participer à une action collective en justice ou en arbitrage, en tant que représentant, membre ou opposant ; (d) agir en tant que procureur privé ; (e) regrouper votre litige avec celui d’autres personnes. D’autres droits dont vous disposeriez en justice peuvent aussi être indisponibles en arbitrage.

Vous pouvez vous retirer de l’arbitrage dans les 30 jours suivant votre achat en envoyant une lettre à :

Qartel

Prime Spring Limited

Unit 2A, 17/F, Glenealy Tower, No.1 Glenealy

Central, Hong Kong S.A.R

 indiquant votre nom, le produit acheté et votre intention de vous retirer de l’arbitrage.

18. INDEMNISATION

Dans toute la mesure permise par la loi, vous acceptez d’indemniser, défendre et tenir à couvert Qartel, sa société mère, ses filiales, prédécesseurs, successeurs et affiliés, ainsi que leurs partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, représentants, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation, action, perte, responsabilité, dommage, dépense, demande ou coût de toute nature, y compris, mais sans s’y limiter, les frais d’avocats raisonnables, résultant de ou liés à (1) votre violation des présentes conditions ou documents incorporés ; (2) votre violation de toute représentation ou garantie dans cet accord ; (3) votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

19. SITES WEB TIERS ET LIENS

Notre site web peut contenir des matériaux provenant de tiers ou des liens vers des sites web tiers. Nous ne sommes pas responsables de ces contenus ou sites tiers. Veuillez examiner attentivement leurs politiques et pratiques et vous assurer de les comprendre avant d’effectuer toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées directement au tiers concerné.

20. TÉMOIGNAGES, AVIS ET AUTRES CONTRIBUTIONS

Tout contenu que vous soumettez ou publiez sur le site, y compris, sans limitation, photos, témoignages, idées, savoir-faire, techniques, questions, avis, commentaires, suggestions (collectivement, les « Contributions ») sera traité comme non confidentiel et non exclusif. Nous avons le droit d’utiliser, copier, distribuer, afficher, publier, exécuter, vendre, louer, transmettre, adapter et créer des œuvres dérivées de ces Contributions par tout moyen et sous toute forme, ainsi que de les traduire, modifier, désassembler, décompiler ou rétroconcevoir. Vous garantissez que vous êtes propriétaire ou avez les droits suffisants pour partager ces Contributions. Ces Contributions reflètent l’expérience personnelle des clients et ne reflètent pas nécessairement votre propre expérience avec nos produits.

Qartel se réserve le droit de corriger les fautes grammaticales et typographiques, de raccourcir les témoignages avant publication ou utilisation, et de réviser tous les témoignages avant publication ou utilisation. Qartel n’a aucune obligation d’utiliser tout ou partie d’un témoignage ou avis soumis.

21. AVIS CONCERNANT LE DIGITAL MILLENNIUM COPYRIGHT ACT (DMCA) ; DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

a. Avis DMCA

Ce site web maintient des coordonnées spécifiques, fournies ci-dessous, incluant une adresse email, pour recevoir les notifications de violations alléguées concernant des contenus publiés sur ce site. Toutes les notifications doivent être adressées à la personne de contact suivante :

Notification de violation alléguée :

Qartel

Prime Spring Limited

Unit 2A, 17/F, Glenealy Tower, No.1 Glenealy

Central, Hong Kong S.A.R

 Email : info@qartel.co

Vous pouvez contacter notre agent DMCA pour signaler tout contenu présumé enfreignant le droit d’auteur et nous enquêterons sur ces plaintes. Si nous estimons de bonne foi qu’un contenu enfreint une loi applicable, nous retirerons ou désactiverons l’accès à ce contenu, et informerons la personne qui l’a publié que ce contenu a été bloqué ou supprimé.

Lors de la notification d’une violation présumée, la loi DMCA exige que vous incluiez les informations suivantes :

 (i) description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur concernée par la violation ;

 (ii) description du contenu incriminé avec des informations suffisantes pour que nous puissions localiser ce contenu ;

 (iii) vos coordonnées, y compris adresse, numéro de téléphone et/ou adresse email ;

 (iv) une déclaration de votre part indiquant que vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent, ou par la loi ;

 (v) une déclaration signée de votre part, sous peine de parjure, attestant que les informations fournies sont exactes et que vous êtes autorisé à faire respecter les droits d’auteur en question ;

 (vi) une signature physique ou électronique du titulaire du droit d’auteur ou de son représentant autorisé.

L’absence de l’une ou plusieurs de ces informations peut retarder le traitement de votre plainte.

b. Droits de propriété intellectuelle, licence

Les contenus audio, vidéo, images, photographies, articles, opinions, textes, graphiques, illustrations, logos, mises en page, compilations, designs, interfaces, téléchargements numériques, logiciels, compilations de données et autres contenus associés au site (le « Contenu ») sont la propriété ou sous licence de Qartel ou de tiers autorisés, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle, le droit d’auteur, les marques, le trade dress et autres lois aux États-Unis et ailleurs. Vous devez respecter toutes ces lois et restrictions légales applicables. Vous ne devez pas enlever ni modifier les mentions légales (copyright, marques, etc.) apposées sur le Contenu. Qartel conserve tous les droits, titres et intérêts sur le Site et le Contenu. Aucun transfert de propriété sur une partie du Contenu ne vous est accordé par votre accès. Sauf disposition contraire expresse dans les présentes conditions ou accord écrit de Qartel, aucun droit ne vous est accordé. Vous acceptez de respecter toutes mentions supplémentaires sur le droit d’auteur ou restrictions figurant sur le site. La compilation du Contenu est la propriété exclusive de Qartel.

Vous êtes autorisé uniquement à accéder et visualiser le Contenu à des fins personnelles et non commerciales selon ces conditions, et ne pouvez pas exploiter le Contenu à des fins commerciales. Sauf accord exprès contraire, vous ne pouvez pas (directement ou via un logiciel, appareil, site internet, service web ou autre moyen) télécharger, capturer en streaming, stocker en base de données, archiver ou copier toute partie du site ou Contenu ; télécharger, vendre, louer, prêter, diffuser, transmettre, distribuer, afficher ou exécuter toute partie du site ou Contenu ; concéder sous licence ou sous-licence tout ou partie du site ou Contenu ; ou exploiter de quelque façon que ce soit le site ou Contenu. De plus, il est strictement interdit, sauf autorisation expresse, de modifier le Contenu, créer ou diffuser un index significatif du Contenu, ou créer des œuvres dérivées (montages, traductions, thèmes, polices, icônes, fonds d’écran, cartes, marchandises, etc.), même si ces œuvres sont offertes gratuitement.

c. Droit d’auteur

Le droit d’auteur sur tous les matériaux présents sur le site appartient à Qartel ou à ses affiliés. Sauf mention contraire, aucun contenu du site ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, publié ou transmis sous quelque forme que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de Qartel. L’autorisation est accordée uniquement pour la consultation, copie, impression et téléchargement à des fins personnelles et non commerciales, à condition que les matériaux soient utilisés uniquement à des fins d’information et que toutes copies comportent cet avis de copyright. Qartel peut révoquer ces droits à tout moment. Vous ne pouvez pas, sans autorisation écrite préalable, « miroiter » le contenu du site sur un autre serveur. À la fin des droits accordés, vous devez détruire immédiatement tous les documents téléchargés ou imprimés. Toute utilisation non autorisée peut violer les lois sur le droit d’auteur, les marques, la vie privée et la publicité, ainsi que les réglementations en communication.

d. Marques déposées

Les marques, noms commerciaux et logos (« Marques ») affichés sur le site sont des Marques déposées ou non de Qartel. Rien sur le site ne doit être interprété comme accordant une licence ou un droit d’utilisation des Marques sans le consentement écrit préalable du titulaire. Le nom Qartel ou toute Marque ne peut être utilisé dans aucune publicité ou communication liée à la distribution des contenus sans consentement écrit préalable. Qartel interdit l’utilisation de ses logos ou Marques comme liens hypertextes (« hot links ») vers d’autres sites sauf accord écrit préalable.

22. COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES

Vous acceptez que nous puissions communiquer avec vous par voie électronique et que ces communications, ainsi que les avis, divulgations, accords et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique, soient équivalents à des communications écrites et aient la même force et effet que si elles étaient écrites et signées par la partie envoyant la communication.

23. CESSION

Vous ne pouvez pas céder aucun de vos droits en vertu de ces Conditions, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Qartel et ses affiliés peuvent, à leur seule discrétion, transférer, sans consentement ou notification supplémentaires, tous les droits et obligations contractuels en vertu de ces Conditions si une partie ou la totalité des activités de Qartel est transférée à une autre entité par fusion, vente d’actifs ou autre.

24. NON-RENONCIATION

Aucune renonciation par Qartel à un terme ou une condition stipulée dans ces Conditions ne sera considérée comme une renonciation continue à ce terme ou à toute autre condition. De plus, tout manquement de Qartel à faire valoir un droit ou une disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou cette disposition.

25. DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition de ces Conditions serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes Conditions. Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

26. RÉSILIATION

En cas de résiliation de cet Accord, les sections 2 à 5, 12 à 28, ainsi que toutes représentations, garanties et autres obligations prises par vous resteront en vigueur après la résiliation de cet Accord.

27. AUTORISATIONS SMS

En soumettant votre numéro de téléphone sur ce site, vous acceptez nos Conditions de messagerie et notre Politique de confidentialité relative à la messagerie.

La fréquence des messages varie selon l’utilisateur.

Des frais de messagerie et de données peuvent s’appliquer.

Pour les SMS reçus : envoyez HELP pour obtenir de l’aide. Envoyez STOP pour vous désabonner.

Les opérateurs ne sont pas responsables des messages retardés ou non délivrés.

28. ACCORD COMPLET

Ces Conditions, l’Accord, ainsi que toutes les politiques ou règles publiées par nous sur le site ou concernant le site constituent l’intégralité de l’accord et de la compréhension entre vous et Qartel, et remplacent tout accord antérieur ou contemporain. Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces Conditions ou de l’Accord ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

29. QUESTIONS OU INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES

Si vous avez acheté un produit ou un service via le site, veuillez contacter le Service Client par téléphone ou email.

Bureaux aux États-Unis

Qartel

Prime Spring Limited

Unit 2A, 17/F, Glenealy Tower, No.1 Glenealy

Central, Hong Kong S.A.R

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Informations personnelles que nous collectons

Lorsque vous visitez le Site, nous collectons automatiquement certaines informations sur votre appareil, y compris des informations sur votre navigateur web, adresse IP, fuseau horaire et certains cookies installés sur votre appareil. De plus, lorsque vous naviguez sur le Site, nous collectons des informations sur les pages web ou produits que vous consultez, les sites web ou termes de recherche qui vous ont dirigé vers le Site, ainsi que des informations sur la manière dont vous interagissez avec le Site. Nous désignons ces informations collectées automatiquement sous le terme "Informations sur l'appareil".

Nous collectons les Informations sur l'appareil en utilisant les technologies suivantes :

Cookies : Ce sont des fichiers de données placés sur votre appareil ou ordinateur qui incluent souvent un identifiant unique anonyme. Pour plus d'informations sur les cookies et comment les désactiver, consultez http://www.allaboutcookies.org.

Fichiers journaux (log files) : Suivent les actions sur le Site, collectant des données telles que votre adresse IP, type de navigateur, fournisseur d'accès Internet, pages de référence/exit et les horodatages.

Balises web, étiquettes et pixels : Ce sont des fichiers électroniques utilisés pour enregistrer des informations sur la manière dont vous naviguez sur le Site.

De plus, lorsque vous effectuez un achat ou tentez d’effectuer un achat via le Site, nous collectons certaines informations, y compris votre nom, adresse de facturation, adresse de livraison, informations de paiement (y compris les numéros de carte de crédit, adresse email et numéro de téléphone). Nous désignons ces informations sous le terme "Informations de commande".

Lorsque nous parlons de "Informations personnelles" dans cette Politique de confidentialité, nous faisons référence à la fois aux Informations sur l'appareil et aux Informations de commande.

Comment utilisons-nous vos informations personnelles ?

Nous utilisons les Informations de commande collectées pour généralement satisfaire toute commande effectuée via le Site (y compris le traitement de vos informations de paiement, l’organisation de l’expédition et la fourniture de factures et/ou de confirmations de commande). De plus, nous utilisons ces Informations de commande pour :

Communiquer avec vous;

Vérifier nos commandes pour détecter tout risque ou fraude potentiel;

Lorsque cela est en accord avec les préférences que vous avez partagées avec nous, vous fournir des informations ou des publicités relatives à nos produits ou services.

Nous utilisons les Informations sur l'appareil que nous collectons pour nous aider à détecter tout risque et fraude potentiels (en particulier, votre adresse IP) et, plus généralement, pour améliorer et optimiser notre Site (par exemple, en générant des analyses sur la manière dont nos clients naviguent et interagissent avec le Site, et pour évaluer le succès de nos campagnes marketing et publicitaires).

Marketing par message texte et notifications :

En vous abonnant aux notifications par texte, vous acceptez de recevoir des messages marketing automatisés récurrents sur le numéro de téléphone fourni. Le consentement n'est pas une condition d'achat. Répondez STOP pour vous désabonner. AIDE pour obtenir de l’aide. Des frais de messagerie et de données peuvent s’appliquer. Plus d'infos, consultez notre Politique de confidentialité et nos Conditions Générales.

Partage de vos informations personnelles

Nous partageons vos Informations personnelles avec des tiers pour nous aider à utiliser vos Informations personnelles, comme décrit ci-dessus. Par exemple, nous utilisons Shopify pour gérer notre boutique en ligne – vous pouvez en savoir plus sur la manière dont Shopify utilise vos Informations personnelles ici : https://www.shopify.com/legal/privacy. Nous utilisons également Google Analytics pour nous aider à comprendre comment nos clients utilisent le Site – vous pouvez en savoir plus sur la manière dont Google utilise vos Informations personnelles ici : https://www.google.com/intl/fr/policies/privacy/. Vous pouvez également vous désinscrire de Google Analytics ici : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout.

Enfin, nous pouvons également partager vos Informations personnelles pour nous conformer aux lois et règlements applicables, pour répondre à une citation à comparaître, un mandat de perquisition ou toute autre demande légale d'informations que nous recevons, ou pour protéger nos droits.

Publicité comportementale

Comme mentionné ci-dessus, nous utilisons vos Informations personnelles pour vous fournir des publicités ciblées ou des communications marketing qui, selon nous, peuvent vous intéresser. Pour plus d’informations sur le fonctionnement de la publicité ciblée, vous pouvez consulter la page éducative de la Network Advertising Initiative (“NAI”) à l’adresse http://www.networkadvertising.org/understanding-online-advertising/how-does-it-work.

Vous pouvez vous désinscrire de la publicité ciblée en utilisant les liens ci-dessous :

Facebook : https://www.facebook.com/settings/?tab=ads

Google : https://www.google.com/settings/ads/anonymous

Bing : https://advertise.bingads.microsoft.com/fr-fr/resources/policies/personalized-ads

De plus, vous pouvez vous désinscrire de certains de ces services en visitant le portail de désinscription de la Digital Advertising Alliance à : http://optout.aboutads.info/.

Ne pas suivre

Veuillez noter que nous ne modifions pas nos pratiques de collecte et d’utilisation des données sur le Site lorsque nous recevons un signal Ne pas suivre de votre navigateur.

Vos droits

Si vous êtes résident européen, vous avez le droit d’accéder aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet et de demander que vos informations personnelles soient corrigées, mises à jour ou supprimées. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter via les informations ci-dessous.

De plus, si vous êtes résident européen, nous vous informons que nous traitons vos informations pour remplir des contrats que nous pourrions avoir avec vous (par exemple, si vous passez une commande sur le Site), ou pour poursuivre nos intérêts commerciaux légitimes mentionnés ci-dessus. Veuillez également noter que vos informations seront transférées hors d'Europe, y compris au Canada et aux États-Unis.

Conservation des données

Lorsque vous effectuez une commande via le Site, nous conserverons vos Informations de commande pour nos dossiers, sauf si vous nous demandez de supprimer ces informations.

Modifications

Nous pouvons mettre à jour cette politique de confidentialité de temps en temps pour refléter, par exemple, des changements dans nos pratiques ou pour d'autres raisons opérationnelles, légales ou réglementaires.

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Pour plus d'informations sur nos pratiques de confidentialité, si vous avez des questions ou si vous souhaitez faire une réclamation, veuillez nous contacter par e-mail à info@qartel.co ou par courrier en utilisant les coordonnées suivantes :

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